En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies [ou traceurs] destinés à mesurer son audience.

Soutien pratique de la MSA Bourgogne aux employeurs de main d’oeuvre

Mis à jour le 21/06/2018

Communiqué du 18 juin 2018.

Comité des échelons locaux MSA Bourgogne – Côte d’Or

Pour répondre à la demande des élus de l’échelon local de Chenôve, Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges, la MSA Bourgogne a organisé une réunion d’information sur le nouveau TESA, destinée à tous les délégués de Côte d’Or. Une vingtaine de personnes a assisté à cette présentation, le 31 mai 2018, sur le site de la MSA Bourgogne à Dijon.

Des précisions ont été données sur les réglementations en vigueur et la pratique en MSA Bourgogne, au cours de l’intervention de Jean-François RABUT, Chargé de la mission institutionnelle pour les cotisations sur salaires. Dans l'attente des améliorations et de la disponibilité de l'intégralité des fonctionnalités de ce service, la MSA Bourgogne donne, à titre exceptionnel, la possibilité d'utiliser le TESA WEB actuel jusqu'au 31 décembre 2018 et de reporter l'adhésion au nouveau TESA au plus tard au 1er janvier 2019. Cette mesure concerne exclusivement les employeurs de travailleurs occasionnels et saisonniers de moins de trois mois. 

Pour ce nouveau TESA élargi, le soutien pratique de la MSA Bourgogne consiste particulièrement à accompagner les entreprises agricoles employant peu de main d’œuvre : A travers l'outil proposé, la MSAB se charge d'envoyer la DSN (Déclaration Sociale Nominative) pour eux.
L'attention de l'auditoire a été attirée sur le fait que la saisie des TESA n’exonère pas de s'assurer de la conformité du contrat de leurs salariés avec le « droit du travail » : l'employeur restant responsable de ses déclarations !

Un temps de débat a permis à chacun de s’exprimer et d’obtenir des réponses à ses interrogations.
Les discussions se sont poursuivies en toute convivialité autour du pot de l'amitié venu clore cette réunion, d'où chacun est reparti satisfait des informations reçues.